Dominique Bousquel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Bousquel-Mangialavori
De: Dominique BOUSQUEL, épouse MANGIALAVORI
vice-présidente au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Dominique Bousquel, épouse Mangialavori
conseillère à la cour d'appel de Rouen du second grade
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Dominique Bousquel, épouse Mangialavori
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Conseillères du second grade
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000584523(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Bousquel (Dominique), épouse Mangialavori
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2000-01-03"
ecole
JORFTEXT000000213850(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Bousquel (Dominique), épouse Mangialavori
)
Objet:
second concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
Recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
cour_appel="Second Grade"
JORFTEXT000000565738(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Bousquel (Dominique), épouse Mangialavori
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Deuxième concours
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
Recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
cour_appel="Second Grade"
JORFTEXT000000579296(source JORF)
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999